| AVIS DE PUBLICITE |
| ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans – Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 SIRET 24450046800040 Correspondre avec l’Acheteur |
| L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre. | |
| Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. | |
| Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Mise en place d’animations pédagogiques pour les groupes scolaires et les centres de loisirs – Parc Floral de La Source, Orléans-Loiret (2 lots) |
| Référence | M23A0133 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRB06 |
| Lieu d’exécution principal | Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret 45100 |
| Durée | 12 mois |
| Description | La présente consultation a pour objet la mise en place d’animations pédagogiques pour les groupes scolaires et les centres de loisirs au parc floral de La Source, à Orléans et donnera lieu, pour chacun des lots ci-après spécifiés, à la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum, non reconductible. |
| Code CPV principal | 92331210 – Services d’animation pour enfants |
| Forme | Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue | Durée du contrat : 1 an à compter de la date de notification. Validité de l’accord-cadre : période à l’intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Délais d’exécution : Cf. le RC. |
| LotsLibelléEstimé € HTMini € HTMaxi € HTCPVN° 1Animations pédagogiques nature et jardin 40 00092331210 N° 2Animations pédagogiques papillons 30 00092331210 | |
| Conditions relatives au contrat | |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n’est imposée par l’acheteur. L’acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois : – en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, – à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur. |
| Autres conditions | Conditions particulières d’exécution : Non |
| Conditions de participation | |
| Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | |
| Justificatifs candidature : – Formulaire DC1 ou une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu’il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Formulaire synthétique de déclaration sur l’honneur disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. Capacités économique et financière : – Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ; – Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ; Capacités techniques et professionnelles : – Déclaration concernant les titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, – Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années. | |
| Marché réservé : Non | |
| La prestation n’est pas réservée à une profession particulière. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché : Oui | |
| Critères d’attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique appréciée au regard du CMT : 1.1 : Pertinence des animations proposées (méthodologie, activités proposées, synopsis, cohérence des activités en fonction des tranches d’âge des enfants, …) sur la base du Point A du CMT (40%) ; 1.2 : Pertinence des moyens humains et matériels mis à disposition pour chaque animation (nombre d’animateurs, formation et expérience du personnel mis à disposition, matériel pédagogique…) sur la base du Point B du CMT (20%). 40 % : Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif |
| Renseignements | Correspondre avec l’Acheteur |
| Documents | Règlement de consultation Dossier de Consultation des EntreprisesConditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents : 12/09/23 à 12h00 Documents payants : Non |
| Offres | Remise des offres le 12/09/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | Déposer un Pli dématérialiséCette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
| Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. | |
| => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n’est pas autorisée. => Visite obligatoire du site au plus tard 7 jours avant la date de remise des offres : modalités et contacts indiqués dans le RC. => Examen des candidatures : L’acheteur vérifie l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC). | |
| Marché périodique : | Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Marché renouvelable à l’issue de la période de validité de l’accord-cadre telle que définie au CCAP. |
| Fonds | Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours | Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ |
| Envoi le 31/07/23 à la publication Date d’envoi du présent avis au BOAMP : 31/07/23 à 17h10 | |