http://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=mpAW.affpart&IDM=10212&serv=ML&IDS=25
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT CÉVENOL M. Fabien CRUVEILLER – Président 13 bis rue du Docteur Rocheblave 30260 QUISSAC Tél : 04 66 93 06 12
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L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs |
Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
Code NUTS | FRJ12 | |||||||||||||||
Forme | Prestation divisée en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
Financement | Financement sur les budgets d’investissement et de fonctionnement de l’OTIPC et par des subventions publiques. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture sous réserve d’acceptation des prestations. |
Offres | Remise des offres le 19/09/19 à 12h00 au plus tard. |