| ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans – Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30
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| L’avis implique un marché public. | |
| Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Conception d’une web-application sur le thème de la biodiversité à l’échelle de la Métropole d’Orléans. |
| Référence | MPA 025 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRB06 |
| Lieu d’exécution | Territoire d’Orléans Métropole (45) |
| DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet la conception d’une web-application sur le thème de la biodiversité à l’échelle de la Métropole d’Orléans et donnera lieu à un marché à prix mixtes, décomposé en tranches, non alloti, non reconductible. |
| Forme | Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue | Décomposition du marché : Tranche ferme (prestations traitées à prix global et forfaitaire): – Mission 0 : Stipulations générales, – Mission 1 : Le thème de l’ornithologie. Tranche optionnelle (prestations traitées à prix unitaires sans minimum, maximum 8 000 € HT): – Mission 2 : Le thème de la botanique. Durée du marché : 3 ans à compter de la date de notification du marché. Délais d’exécution : Conditions fixées dans le règlement de consultation. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n’est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article 45-III du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. |
| Autres conditions | Conditions particulières d’exécution : Non |
| Conditions de participation | |
| Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | |
| Justificatifs candidature : – Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l’ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu’il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l’honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. – Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : – Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ; – Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ; |
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| Marché réservé : Non | |
| La prestation n’est pas réservée à une profession particulière. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché : Oui | |
| Critères d’attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : – Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : – Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation au vu du chapitre 1 du mémoire technique (sous-pondération 20%), – Qualité de la méthodologie et des outils techniques proposés pour exécuter les prestations et planning prévisionnel au vu du chapitre 2 du mémoire technique (MT) (sous-pondération 50%), – Rendu graphique apprécié au vu du chapitre 3 du MT (sous-pondération 30%). 30 % : – Prix apprécié au regard des montants de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du DQE |
| Renseignements | Correspondre avec l’Acheteur |
| Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : |
| Offres | Remise des offres le 25/07/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
| Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. | |
| => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n’est pas autorisée. => Capacités techniques et professionnelles du candidat : – Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années, – L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ; – Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ; – Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). => Examen des candidatures : L’acheteur vérifie l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. |
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