| VILLE DE GIEN M. Francis Cammal – Maire 3 Chemin de Montfort BP 80099 – 45503 Gien Cedex Tél : 02 38 29 80 05 – Fax : 02 38 29 32 66 SIRET 21450155300215 Correspondre avec l’Acheteur |
| L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre. |
| Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. |
| Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS SUR SUPPORTS PHYSIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICE BIBLIOGRAPHIQUE POUR LA MEDIATHEQUE DE GIEN |
| Référence | 2022-05-PA |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRB06 |
| Lieu de livraison principal | Médiathèque 8 Rue Georges Clemenceau 45500 GIEN |
| Durée | 12 mois |
| Description | Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 72000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 88800.0 Euro(s) H.T. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée. Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 32321300 – Matériel audiovisuel |
| Forme | Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
| Reconductions | Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
| LotsLibelléEstimé € HTMini € HTMaxi € HTCPVN° 01Oeuvres audiovisuelles, pour tous publics, sur support DVD Description : Oeuvres audiovisuelles, pour tous publics, sur support DVD Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 68 000,00 Euro(s) H.T. 15 00017 00030234400 N° 02Oeuvres musicales /non musicales, pour tous publics, sur support CD Description : Oeuvres musicales /non musicales, pour tous publics, sur support CD Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 800,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. 2 2004 00030234300 N° 03Oeuvres parlées et textes lus, pour tous publics, sur support CD Description : Oeuvres parlées et textes lus, pour tous publics, sur support CD Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 200,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T. 8001 20030234300 | |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d’exécution : Le financement est assuré par les ressources propres de la collectivité. |
| Conditions de participation | |
| Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | |
| Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature : – Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés – Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public : – Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. – Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) | |
| Marché réservé : Non | |
| Critères d’attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif). |
| Renseignements | Correspondre avec l’Acheteur |
| Documents | Règlement de consultation Dossier de Consultation des EntreprisesConditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents : 30/09/22 à 18h00 Documents payants : Non |
| Offres | Remise des offres le 30/09/22 à 18h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | Déposer un Pli dématérialisé |
| Renseignements complémentaires | |
| Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. | |
| Marché périodique : | Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours | Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr |
| Envoi le 09/09/22 à la publication Date d’envoi du présent avis au BOAMP : 09/09/22 à 12h10 |