AVIS DE PUBLICITE |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans – Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30
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L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre. | |
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Mise en place d’animations pédagogiques pour les groupes scolaires et des centres de loisirs Parc Floral de la Source Orléans Loiret (4 lots). | |||||||||||||||||||||||||
Référence | M20A0165 | |||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | |||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRB06 | |||||||||||||||||||||||||
Lieu d’exécution | Parc Floral de la Source – Avenue du Parc Floral 45100 ORLEANS |
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Durée | 12 mois | |||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet des prestations de services pour la mise en place d’animations pédagogiques pour les groupes scolaires et des centres de loisirs au Parc Floral de la Source à Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti, reconductible, sans montant minimum et avec un montant maximum. | |||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 92331210 – Services d’animation pour enfants | |||||||||||||||||||||||||
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : Non | ||||||||||||||||||||||||||
Forme | Prestation divisée en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Reconductions | Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement n’est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois : – en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, – à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur. |
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Autres conditions | Conditions particulières d’exécution : Non | |||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | ||||||||||||||||||||||||||
Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : – Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu’il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | ||||||||||||||||||||||||||
La prestation n’est pas réservée à une profession particulière. | ||||||||||||||||||||||||||
Critères d’attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique : – Sous-critère 1.1 Qualité des animations proposées (méthodologie, activités proposées, synopsis, cohérence des activités en fonction des tranches d’âge des enfants, …) et des mesures sanitaires en lien avec la pandémie liée au covid-19 prises pour l’exécution des prestations (sous pondération 40%); – Sous-critère 1.2 : Qualité de la structure, des moyens humains et matériels mis à disposition pour chaque animation (nombre d’animateurs, formation et expérience, matériel pédagogique…)(sous pondération 20%). 40 % : Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif. |
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Renseignements | Correspondre avec l’Acheteur | |||||||||||||||||||||||||
Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : |
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Offres | Remise des offres le 29/10/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. | ||||||||||||||||||||||||||
=> Visite obligatoire : Les modalités pour les prises de rendez-vous sont indiquées dans le règlement de la consultation. => Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n’est pas autorisée. => L’acheteur vérifie l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). |
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Marché périodique : | Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Fonds | Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||||||||||||
Recours | Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ |
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Envoi le 07/10/20 à la publication Date d’envoi du présent avis au BOAMP : 07/10/20 à 15h10 |