ILLE D’ORLÉANS M. le Maire Place de l’Etape 45040 Orléans – Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30
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L’avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Prestations de coaching individuel et collectif (3 lots). | ||||||||||||||||||||
Référence | V18S0031 | ||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet les prestations de coaching individuel et collectif (3 lots) et donnera lieu à trois accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, alloti et reconductible. | ||||||||||||||||||||
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : Non | |||||||||||||||||||||
Forme | Prestation divisée en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue | => Forme du contrat : accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour lequel l’attribution des bons de commande résultera de la règle dite “en cascade”. – Modalités d’attribution des bons de commande et montants maximum par entité précisés dans le règlement de consultation. => Durée du marché : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 2 fois, de façon expresse, pour une période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans. => Délai d’exécution : fixé sur chaque bon de commande. |
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Reconductions | Oui Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement n’est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d’attribution de l’accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution de l’accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article 45-III du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l’article 45-V-2 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. |
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Autres conditions | Conditions particulières d’exécution : Non | ||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | |||||||||||||||||||||
Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : – Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l’ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu’il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l’honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. – Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d’attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif. 40 % : Qualité du contenu et de la méthodologie envisagés, appréciée au regard du point A du mémoire technique. 20 % : Qualité de l’équipe de coachs proposée pour l’exécution des prestations, appréciée au regard du point B du mémoire technique. |
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Renseignements | Correspondre avec l’Acheteur | ||||||||||||||||||||
Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : |
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Offres | Remise des offres le 25/05/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Dépôt |
Dépôt sous pli à l’adresse suivante : |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
=> Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n’est pas autorisée. => Examen des candidatures : l’acheteur vérifie l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de consultation). => Adresses des membres du groupement : – Orléans Métropole : Espace Saint-Marc – 5 place du 6 juin 1944 – CS 95801 – 45058 ORLEANS Cedex 1 – CCAS : 69 rue Bannier – 45032 ORLEANS Cedex |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
Fonds | Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||
Recours | Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 – Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ |
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Envoi le 25/04/18 à la publication Date d’envoi du présent avis au BOAMP : 25/04/18 à 12h11 |